La Finance Islamique Bientôt en France :Pour Une Nouvelle Finance éthiquement responsable Par Ibno_Adam

La Finance islamique connaît aujourd’hui un véritable essor et un développement sans précédant.
Objet de toutes les attentions dans le monde et  sujet d’étude en France (où elle sera fonctionnelle en 2010) , elle suscite l’intérêt de tous les agents  économiques.
Quelle alternative la finance islamique apporte-t-elle ? Quelle est sa définition ? Quel sont ses finalités ? Quel sont ses outils et ses concepts ? Comment peut-on financer une maison , une voiture ? Qu’est ce qu’une banque islamique ?  Quel est sa place dans le marché financier ?  
Voila autant de questions que vous pouvez poser , pour cela je vous propose cet article qui abordera ces thèmes (en restant disponible pour vos questions supplémentaires via vos commentaires). 

La Finance islamique : Définition et Les Fondement Socio-éthique

Définition :

   La finance islamique est un compartiment dite éthique ,car en peut définir la Finance islamique comme un nouveau système qui s’est construit autour d’une subtile conjugaison  entre l’économie , l’éthique et la loi musulmane des transactions  qui prend sa source de la  « chari’a » et qu’on le nome «  Fiqh Al Mou’amalat » qui est un ensemble de normes et règles jurisprudentielles  régissant les transactions de l’Homme avec ses semblables ainsi que son comportement en société et envers la nature, ce principe stipule que tout est permis sauf ce qui est explicitement interdit (illicite) .

La finance islamique est basée sur deux principes :

- l’interdiction de l’intérêt , aussi appeler usure (Ribâ)

- et la responsabilité sociale de l’investissement . Elle lie plus étroitement la rentabilité financière d’un investissement avec les résultats du projet concret associé .

L’islam interdit les transaction tant civiles que commerciales faisant recours à l’intérêt (ribâ) , à la spéculation (gharar) ou au hasard (mayssir) .

Les Piliers Fondamentaux de La Finance islamique :

  * L’interdiction du business dans tous secteurs contraires à l’éthique islamique :

    Exemple : l’alcool , L’industrie porcine ,l’industrie de la pornographie ,les jeux du hasard , l’industrie du tabac ,et tous les secteurs considérés comme illicite .

  * Quelques exemples des interdictions et le pourquoi de cette interdiction :

        => De La Thésaurisation : (Al-ihtikâr) amasser de l’argent sans le dépenser  ou le fait de conserver son argent sans le faire fructifier , il est interdite car elle détourne les fonds des activités productives . Ensuite, ce qui est encore plus fondamental, toute opération financière doit être adossée à un actif réel.

        => L’incertitude : (al gharar) c’est  un autre volet  important de la pensée économique musulmane concerne la gestion de la certitude . La Charia encourage la prise du risque, mais elle interdit l'incertitude dans les termes d'une relation contractuelle.

La spéculation est ainsi condamnée. La prohibition de la spéculation a trait à la condamnation du gharar par l'éthique musulmane. La notion de gharar se rapporte à tout échange dans lequel il y a un (des) élément(s) de déception, soit à cause de l'ignorance sur les biens ou les prix, soit à cause d'une fausse description des biens. Cela comprend donc les échanges de marchandises que le vendeur n'est pas en position de livrer mais aussi les contrats qui dépendent d'un événement imprévisible.

L'objet de l'échange ne doit pas nécessairement exister au moment de la signature de contrat (ainsi la vente à terme, en tant que telle, n'est pas condamnée). La transaction est en conflit avec les principes de la Charia uniquement si les termes de l'échange sont conditionnels à un événement  futur incertain, hors de contrôle des parties prenantes.

  => Tout secteur illicite :  La Finance Islamique interdit, enfin, l'investissement dans certaines activités économiques (des activités haram(illicite)  comme l'industrie du jeu, de l'alcool, de l'armement, etc.) mais aussi dans des sociétés qui transgressent les principes fondamentaux de la Charia (par exemple, les sociétés à fort levier d'endettement)

* Typologie des contrats islamiques dans le domaine de la Finance :

 Ces contrat s’inscrivent dans trois logiques principales :

1-« Ouqoud al chirkat » Contrats Basés sur une logique de partage

2-« Ouqoud al mou’awadat » Contrats basés sur une logique d’échange commerciale

3-« Ouqoud at-ttabarou’at » Contrats basés sur une logique de bienfaisance

A l'intérieur des diverses techniques de financement islamiques on peut distinguer deux grandes familles qui s'apparentent aux deux principaux modes de financement en finance conventionnelle :

- le financement en fonds propres

- et la dette.

Le poids relatif de ces deux classes d'instruments financier est également proche de la répartition que l'on peut observer dans un système financier classique. Si, en théorie, la Finance Islamique préconise l'utilisation de techniques de financement participatives, en pratique, les instruments de financement, comme la mourabaha, sont privilégiés par les acteurs : la mourabaha représente près de 60% des activités financières islamiques, alors que les deux principaux instruments participatifs (la moudarabah et la moucharakah) en représentent moins de 20%.(voir Graphique 1)

Graphique 1 : Répartitions des actifs islamiques selon le type de produit

Les instruments participatifs sont ceux qui se rapprochent le plus de l'esprit de la Finance Islamique en matière de répartition des risques et des rendements. A l'intérieur de ce groupe, les deux principaux mécanismes utilisés sont la moudarabah et la moucharakah.

Exemple de la Moudarabah :

   Etymologiquement et symboliquement   , le mot  Mudarabahdharaba fi al-ardh » vient d’un terme coranique « qui signifie parcourir la terre à la recherche des gain licite.

  Cette opération met en relation un investisseur (Rabh el Mal) qui fournit le capital (financier ou autre) et un entrepreneur (Moudarib) qui fournit son expertise.

Dans cette structure financière, proche de l'organisation de la société en commandite en France, la responsabilité de la gestion de l'activité repose entièrement sur l'entrepreneur.

Les bénéfices engrangés sont partagés entre les deux parties prenantes selon une répartition convenue à l'avance après que l'investisseur a recouvré son capital et que les frais de gestion de l'entrepreneur ont été acquittés.

En cas de perte, c'est l'investisseur qui en assume l'intégralité, l'entrepreneur ne perdant que sa rémunération (c'est en ce point que la moudarabah diffère de la société par commandite).

  Les projets d'investissement qui bénéficient des financements moudarabah doivent, par ailleurs, remplir certaines conditions. Ils ne doivent pas avoir trait à des activités haram (alcool, jeu du hasard, etc.).

Mais en plus, la loi islamique interdisant toute activité qui se rapporte, de près ou de loin, au riba (intérêts), l'investissement dans une société qui utilise activement, paie ou perçoit des intérêts [12] ne devrait pas être acceptable selon la plus stricte interprétation de la Charia.

Toutefois, appliquer cette règle à la lettre impliquerait exclure automatiquement la quasi-totalité des entreprises existantes.

Les spécialistes en loi islamique ont, donc, progressivement établi des seuils de tolérance en matière d'endettement ou de revenus d'intérêt. Si les instruments financiers à taux représentent une fraction mineure [13] du financement ou des revenus d'une entreprise, alors elle est considérée comme éligible pour recevoir un financement islamique.

Schéma 1 : Principe de fonctionnement de la Moudarabah

(1) Part des bénéfices en cas de profit ; sinon rien.
(2) Part des bénéfices en cas de profit ; en cas de perte, l'investisseur assume l'intégralité des pertes.

Une variante de la moudarabah, la moudarabah à deux volets (« moudarabah two tiers »), permet aux banques islamiques de jouer un rôle d'intermédiation proche de celui des banques conventionnelles. Dans cette structure, la banque joue simultanément le rôle d'investisseur et d'entrepreneur.

-Du côté du passif, en tant que moudarib, elle gère des dépôts qui lui sont confiés par ces clients.

-Du côté de l'actif, elle met les fonds ainsi collectés à la disposition d'autres investisseurs.

Exemple de la Moucharakah :

Moucharakah : ou association. Dans cette opération, deux partenaires investissent ensemble dans un projet et s'en partagent les bénéfices en fonction du capital investi. Dans l'éventualité d'une perte, celle-ci est supportée par les deux parties au prorata du capital investi. La nature de cette opération s'apparente finalement à une joint-venture.

Schéma 2 : Principe de fonctionnement de la Moucharakah

Il n'y a pas une forme unique de moucharakah : la loi islamique ne prévoit pas en détail toutes les modalités de cette opération mais en précise uniquement les grands principes. Il existe donc des formes diverses de moucharakah et de nouvelles variantes pourraient être imaginées. Les principales techniques peuvent, toutefois, être regroupées dans deux catégories :

- Moufawadah. Toutes les parties prenantes à l'association ont la même contribution initiale, jouissent des mêmes privilèges, et reçoivent la même part dans les profits/pertes.
- Inan. La contribution initiale des associés est différente, leurs droits et leur part dans le bénéfice sont également différents, proportionnel ou non à leur participation initiale.

Exemple de la Mourabaha

           Cette transaction suppose que le créancier (la banque) achète un actif donné pour le compte d'un client (le débiteur).

Par la suite, le créancier revend cet actif au débiteur moyennant un (des) paiement(s) (échelonnés ou non sur une période donnée) à un prix convenu d'avance entre les deux.

Certains spécialistes contestent le caractère islamique des opérations de mourabaha. Car, en substance, ce produit financier se rapproche singulièrement d'un contrat de dette classique.

Même si cette opération rappelle singulièrement un contrat de dette classique, elle s'en distingue, néanmoins, sur quelques points essentiels.

-  Premièrement, la banque est, au début, propriétaire effectif de l'actif sous-jacent (l'opération est réellement adossée à un actif réel). Il ne s'agit donc pas d'un prêt, mais d'une opération de vente à crédit. Par ailleurs, dans cette opération, la banque supporte donc les risques liés à la détention de l'actif.

-  Deuxièmement, il n'y a pas de référence explicite à un taux d'intérêt. Le créancier se rémunère par le biais d'une commission (majoration du prix d'achat du bien). La rémunération du créancier ne compense pas l'utilisation de l'argent mais correspond plutôt à la rémunération du service rendu par la banque.

Enfin, le montant de la marge bénéficiaire ne varie pas dans le temps : il est fixé au préalable et ne varie pas durant la durée du délai de paiement accordé comme dans le cas d’achat des maisons.

Shéma 3 : Principe de fonctionnement de la Mourabaha

 La mourabaha est un instrument financier très flexible et facilement adaptable. Elle est à la base d'une grande variété de montages financiers islamiques, allant du financement immobilier au financement de projets. Traditionnellement, la mourabaha a été utilisée pour le financement du commerce.

Aujourd'hui, on la retrouve dans des structures financières complexes, bien loin de son utilisation d'origine. Ainsi, est-elle utilisée par les banques islamiques pour placer leur trésorerie dans des instruments liquides à court terme, équivalents islamiques des créances interbancaires.

Exemple de Al ijara

  Cette opération s'apparente à une location-vente ou à un crédit-bail. Le créancier (la banque) achète des biens qu'il loue à un client avec, pour celui-ci, une possibilité de rachat au terme du contrat

Schéma 4 : Principe de fonctionnement de l'Ijara

 Si l'ijara est très proche, dans la forme et dans l'esprit, d'un contrat de crédit-bail, il y a cependant quelques différences, certes de détail, mais importantes :
- Dans un crédit-bail, en cas de retard dans les paiements, le contrat prévoit des pénalités (sous forme de pourcentage de la somme due). Cette condition est inapplicable dans un contrat islamique, pour deux raisons au moins. D'abord, parce que la pénalité fixe est assimilable à un taux d'intérêt. Mais aussi, parce que la philosophie musulmane réprouve toute provision dans un contrat financier qui pénalise un débiteur de bonne foi déjà en difficulté.

- Dans un contrat de crédit-bail, il est possible, en cas de besoin, de rééchelonner les paiements. Selon la loi islamique, le caractère d'un contrat est sacré : toute modification des termes contractuels ne peut se faire qu'au travers de la signature d'un nouveau contrat.

- Dans un contrat d'ijara, les paiements ne peuvent pas commencer avant que le preneur ait pris possession du bien en question. A l'opposé, dans un contrat de crédit-bail, les paiements peuvent commencer à partir du moment où le bailleur achète l'actif sous-jacent.

- Dans un crédit-bail conventionnel, le risque de destruction ou de perte de l'actif peut être porté par le bailleur ou par le preneur (généralement c'est le preneur).

Dans un contrat d'ijara, c'est le bailleur qui continue à avoir la responsabilité du bien, sauf cas de malveillance ou négligence du preneur. - En cas de disparition de l'actif sous-jacent, certains contrats de crédit-bail prévoient le maintien des paiements. Cette clause est contraire aux principes islamiques : contrat financier et actifs sous-jacents sont inextricablement liés; la disparition du dernier entraîne automatiquement la nullité du premier. - Dans un contrat d'ijara, il est possible de déterminer le montant de chaque paiement non pas préalablement mais à la date où la livraison de l'actif sous-jacent est prévue.

Cette flexibilité rend cet instrument particulièrement utile dans le cas de financement de projets, une activité où l'incertitude sur la rentabilité future d'un projet d'investissement peut être importante.

Pour La Finance islamique prévue en 2010 ,je vous propose ces vidéos :

                     envoyé par muslimmagtv                                                                   envoyé par oumma.    

Par Ibno_Adam (Chroniqueur de site Ouktiasma.com)

Pour le contacter: ibno_adam@ouktiasma.com

Les références  qui m’ont aidé à rédiger cet article :

*Vision des conférences Sur OummaTv concernant la finance islamique

*Le livre « Islamic Finance : partnership for growth", Euromoney publications, Londres 1997

* Site :   www.daily-bourse.fr   

*Le livre : «  La finance islamique à la française » Par différents acteurs financiers sous la direction de professeur Jean-Paul Laramé

*Le site de l’association :www.financeislamiquefrance.fr

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